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les informations personnelles que Sanofi Belgium SA et ses filiales collectent ou génèrent, à la fois en ce qui concerne ce site Web et nos produits et services. La liste ci-dessous indique les éléments abordés dans cette Politique vie privée. Vous pouvez cliquer sur les titres ci-dessous pour accéder à une section spécifique.

1. Contexte
2. Les types de données à caractère personnel que nous collectons
3. La manière dont nous utilisons vos informations
4. Divulgation de vos données à caractère personnel à des tiers
5. Transferts internationaux de données à caractère personnel

6. La manière dont nous sauvegardons vos informations
7. La durée de conservation de vos données à caractère personnel
8. Vos droits
9. Cookies
10. Nous contacter

Sanofi Belgium SA/NV, dont le siège social est situé Leonardo da Vincilaan 19, 1831 Diegem et d’autres sociétés du Groupe Sanofi (comme Opella Healthcare Belgium NV/SA), collectent et utilisent certaines données à caractère personnel en tant que responsable du traitement.

Sanofi est responsable de l’utilisation de ces données à caractère personnel conformément aux lois relatives à la protection des données, y compris, mais sans s’y limiter, le Règlement Général sur
la Protection des Données et toute loi belge mettant en œuvre ce règlement.

Les définitions suivantes sont d’application dans la présente Politique vie privée: « Sanofi » ou « nous » désigne Sanofi Belgium SA/NV et d’autres sociétés du groupe Sanofi (dont Opella Healthcare Belgium NV/SA).

« Données à caractère personnel » désigne toutes les données qui concernent une personne physique vivante pouvant être identifiée à partir de ces données ou de ces données et d’autres informations qui sont en la possession de, ou susceptibles d’entrer en possession de, Sanofi (ou ses représentants ou ses fournisseurs de services). Outre les informations factuelles, sont comprises toutes expressions d’opinion relatives à un individu, et toute indication des intentions de Sanofi ou de toute autre personne à l’égard d’un individu.

Veuillez noter que la présente Politique vie privée peut être mise à jour de temps en temps en raison de la mise en œuvre de nouvelles technologies et / ou de changements législatifs. Nous vous informerons en conséquence de manière appropriée lors de sa mise à jour.

2.1 Plusieurs produits et services proposés par Sanofi requièrent que nous obtenions des Données à caractère personnel vous concernant afin de prester les services que nous nous sommes engagés à fournir, ou afin de fournir les produits demandés. En ce qui concerne les services et produits disponibles sur ce site, nous collecterons et traiterons les Données à caractère personnel suivantes vous concernant:
• Informations que vous fournissez à Sanofi. Cela comprend les informations que vous nous fournissez (par exemple via le formulaire de contact du site). La nature des services que vous sollicitez déterminera le type de Données à caractère personnel que nous pourrions demander, étant entendu que ces informations peuvent inclure (cette liste étant non-exhaustive):
– les Données à caractère personnel de base (telles que le prénom; le nom de famille; la qualification professionnelle; le nom de société; l’adresse e-mail (professionnelle); le numéro de téléphone (professionnel); l’adresse (professionnelle); la ville; le code postal; le pays);

• Les informations que nous collectons ou générons à votre sujet. Cela comprend (cette liste étant non-exhaustive):
– Les informations relatives aux services et produits que vous avez achetés et nos interactions avec vous;
– Lorsque vous visitez les sites de Sanofi, des cookies sont utilisés pour collecter des informations techniques relatives aux services que vous utilisez, et la manière dont vous les utilisez. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés par Sanofi, veuillez consulter la section relative aux cookies de la présente Politique vie privée [lien].
• Données anonymisées
– En plus des catégories de Données Personnelles décrites ci-dessus, Sanofi traitera également d’autres informations anonymisées et des données qui ne sont pas traitées en faisant référence à une personne spécifique.

3.1 Nous pouvons conserver et traiter vos Données à caractère personnel de la manière suivante et aux fins suivantes:
• pour l’examen et l’amélioration continue des informations fournies au sujet des sites de Sanofi, ou leur fonctionnement et leur sécurité;
• pour évaluer votre demande de services ou de produits Sanofi, selon les cas;
• pour vous enregistrer tant que client;
• pour vous fournir des services ou des produits Sanofi;
• pour comprendre les retours d’expérience relatifs aux services et produits Sanofi et contribuer à fournir d’avantage d’informations, rapidement et facilement, sur l’utilisation de ces produits et services;
• pour communiquer avec vous en vue de vous fournir des services ou des informations au sujet de Sanofi et de nos produits et services;
• pour comprendre vos besoins et vos intérêts;
• pour la gestion et l’administration de notre entreprise;
• afin de se conformer et d’évaluer la conformité aux lois, règles et règlementations applicables, ainsi qu’aux politiques et procédures internes; et / ou
• pour l’administration et la maintenance des bases de données où sont conservées des Données à caractère personnel.

3.2 Lorsque nous utilisons des Données à caractère personnel, nous nous assurons que l’utilisation s’opère conformément à la législation et que la loi nous permet de, et/ou nous oblige à, utiliser les Données à caractère personnel, pour diverses raisons. Cela inclut les cas où:
• cela nous incombe afin d’honorer nos engagements contractuels vis-à-vis de nos clients;
• nous avons obtenu votre consentement;
• nous devons nous acquitter d’obligations légales et réglementaires;
• cela peut s’avérer nécessaire afin d’établir, d’exercer ou de défendre nos droits légaux, ou pour intenter une action en justice;
• l’utilisation de vos Données à caractère personnel, telle que décrite ci-dessus, est nécessaire pour nos intérêts commerciaux légitimes, qui visent notamment à:
o nous permettre de gérer et d’administrer de manière efficace et efficiente le fonctionnement de notre entreprise;
o effectuer des études de marché ou des analyses commerciales;
o maintenir la conformité aux politiques et procédures internes; et
o promouvoir nos affaires, produits ou services.

4.1 Nous pouvons partager vos Données à caractère personnel au sein du groupe de sociétés Sanofi aux fins décrites ci-dessus. Nous prendrons des mesures pour garantir que l’accès aux Données à caractère personnel soit réservé aux employés de Sanofi justifiant d’un intérêt aux fins décrites dans la présente Politique vi privée.

4.2 Nous pouvons également partager vos Données à caractère personnel en dehors du groupe de sociétés Sanofi dans le cadre des opérations suivantes:
• avec nos partenaires commerciaux. Cette catégorie peut, par exemple, inclure les intermédiaires qui vous ont présenté à nous, ou par l’intermédiaire desquels vous avez acheté des services et produits Sanofi. Les Données à caractère personnel seront uniquement transférées à un partenaire commercial qui est contractuellement obligé de se conformer à des obligations adéquates de protection des données et à la législation relative à la vie privée et à la confidentialité;
• avec des agents et des sous-traitants tiers prestant des services auprès de Sanofi (par exemple, les comptables, les conseillers professionnels, les fournisseurs de services informatiques et de communication, et les agents de recouvrement de Sanofi). Ces tiers seront soumis à des obligations adéquates de protection des données appropriées et n’utiliseront vos Données à caractère personnel que conformément à la présente Politique vie privée;
• dans la mesure requise par la loi, par exemple si nous sommes dans l’obligation de divulguer vos Données à caractère personnel afin de nous conformer à toute obligation légale (en ce compris, notamment, la conformité aux exigences fiscales et aux notifications auprès des autorités règlementaires), ou d’établir, exercer ou défendre nos droits légaux;
• si nous vendons notre entreprise ou nos actifs, auquel cas nous pourrions devoir divulguer vos Données à caractère personnel à l’acheteur potentiel à des fins de « due diligence »; et
• si nous sommes acquis par un tiers, auquel cas les Données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet seront divulguées à l’acheteur tiers.

5.1 Sanofi est une entreprise internationale. Nos clients et nos opérations sont répartis dans le monde entier. Nous collectons et transférons donc des Données à caractère personnel à l’échelle globale, ce qui signifie que nous pouvons transférer vos Données à caractère personnel vers des endroits situés en dehors de votre pays.
5.2 Lorsque nous transférons vos Données à caractère personnel vers un autre pays en dehors de l’EEE, nous nous assurons qu’elles sont protégées et transférées d’une manière conforme aux exigences légales applicables. En ce qui concerne les données transférées en dehors de l’Europe, par exemple, le transfert peut s’opérer de l’une des façons suivantes:
• le pays vers lequel nous envoyons les données peut être approuvé par la Commission européenne comme offrant un niveau adéquat de protection des Données à caractère personnel;
• le destinataire peut avoir conclu un contrat basé sur des « clauses contractuelles types » approuvées par la Commission européenne, l’obligeant à protéger vos Données à caractère personnel;
• le destinataire peut avoir adhéré à des règles d’entreprise contraignantes (uniquement pour les transferts intragroupe);
• lorsque le destinataire est situé aux États-Unis, il peut s’agir d’un membre certifié du programme « EU-US Privacy Shield »; ou
• dans d’autres circonstances, la loi peut nous permettre de transférer vos Données à caractère personnel d’une quelconque façon en dehors de l’Europe.

5.3 Vous pouvez obtenir plus de détails sur la protection accordée à vos Données à caractère personnel lors de leur transfert en dehors de l’Europe (y compris une copie des clauses standard de protection des données que nous avons conclues avec les destinataires de vos Données à caractère personnel) en nous contactant conformément à la section 10 ci-dessous.

6.1 Nous avons mis en place des contrôles étendus pour assurer la sécurité de nos informations et de nos systèmes d’information. Les informations que nous manipulons sont protégées par des sauvegardes adaptées à la sensibilité de l’information en question. Des contrôles adéquats (tels qu’un accès restreint) sont intégrés dans nos systèmes informatiques. L’accès physique aux zones où les Données à caractère personnel sont recueillies, traitées ou collectées est limité aux employés autorisés.

6.2 Dans le cadre des conditions d’emploi, les employés de Sanofi sont tenus de se conformer à toutes les lois et règlementations applicables, y compris celles ayant trait au droit de la protection des données. L’accès aux Données à caractère personnel sensibles est limité aux employés qui en ont besoin pour remplir leurs fonctions. L’utilisation ou la divulgation non autorisée d’informations confidentielles relatives à un client, par un employé de Sanofi, est interdite et peut entraîner des mesures disciplinaires.

8.1 Vous détenez un certain nombre de droits légaux concernant les Données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet. Ces droits comprennent:
• le droit d’obtenir des informations concernant le traitement de vos Données à caractère personnel et l’accès aux Données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet;
• lorsque vous avez activement donné votre consentement pour que nous traitions vos Données à caractère personnel, le droit de retirer votre consentement à tout moment;
• dans certaines circonstances, le droit de recevoir certaines Données à caractère personnel dans un format structuré, communément utilisé et lisible par une machine et/ou de demander que nous transmettions ces données à un tiers lorsque cela est techniquement faisable; Veuillez noter que ce droit ne s’applique qu’aux Données à caractère personnel que vous nous avez fournies;
• le droit de demander que nous rectifions vos Données à caractère personnel si elles sont inexactes ou incomplètes;
• le droit de demander que nous effacions vos Données à caractère personnel dans certaines circonstances; Veuillez noter que dans certaines circonstances où vous nous demandez d’effacer vos Données à caractère personnel, il est possible que nous soyons toujours légalement autorisés à les conserver;
• le droit de demander que nous limitions le traitement de vos Données à caractère personnel dans certaines circonstances; À nouveau, il se peut que vous nous demandiez de restreindre le traitement de vos Données à caractère personnel, mais que nous soyons légalement autorisés à refuser cette demande; et
• le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité règlementaire de protection des données (dont les détails vous sont fournis ci-dessous), si vous pensez que nous avons enfreint un de vos droits.

8.2 Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant au moyen des informations de contact reprises dans la section « Nous contacter » ci-dessous.
8.3 Vous pouvez obtenir plus d’informations au sujet de vos droits en contactant autorité règlementaire de protection des données situé dans votre juridiction, la Commission pour la protection de la vie privée (ou « Autorité de protection des données »), située rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, ou en visitant son site internet https://www.privacycommission.be.

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9.2. Types de cookies et finalités
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Si un tribunal devait conclure qu'une disposition des présentes Conditions d'Utilisation serait nulle, vous reconnaissez que les autres dispositions des présentes Conditions d'Utilisation restent en vigueur et conservent leur plein effet.

13.1. Éditeur du Site

Opella Healthcare Belgium NV/SA, Leonardo Da Vinci laan 19, Montreal Building, 1831 Diegem – Belgique – Numéro de société : 0753.785.218

13.2. Directeur de publication et responsable de la rédaction

Directeur de la Communication

13.3. Hébergement du Site : Contact de l'hébergeur

BRONS + TEN KATE